Ingrannes
Ingrannes | |||||
![]() La mairie d'Ingrannes. | |||||
![]() Blason | |||||
Administration | |||||
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Pays | ![]() | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
Maire Mandat | Éric Poilane 2020-2026 | ||||
Code postal | 45450 | ||||
Code commune | 45168 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Ingrannais(e) | ||||
Population municipale | 547 hab. (2021 ![]() | ||||
Densité | 14 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 47° 59′ 30″ nord, 2° 12′ 51″ est | ||||
Altitude | Min. 109 m Max. 147 m | ||||
Superficie | 38,98 km2 | ||||
Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) | ||||
Élections | |||||
Départementales | Canton de Châteauneuf-sur-Loire | ||||
Législatives | Cinquième circonscription | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Ingrannes est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.
Ses habitants sont appelés les Ingrannais(e)[1].
Géographie
Localisation
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/e/e3/Map_commune_FR_insee_code_45168.png/220px-Map_commune_FR_insee_code_45168.png)
La commune d'Ingrannes se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 24,8 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 14,6 km de Neuville-aux-Bois, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Châteauneuf-sur-Loire[3] dont elle est éloignée de 14,0 km[5].
Les communes les plus proches sont : Sully-la-Chapelle (2,9 km), Seichebrières (5 km), Vitry-aux-Loges (6,9 km), Combreux (7,9 km), Courcy-aux-Loges (8 km), Traînou (8,3 km), Fay-aux-Loges (8,9 km), Nibelle (9,1 km), Loury (9,4 km) et Chambon-la-Forêt (9,4 km)[6].
![]() | Courcy-aux-Loges | ![]() | ||
N | Seichebrières | |||
O Ingrannes E | ||||
S | ||||
Sully-la-Chapelle | Vitry-aux-Loges |
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est des marnes et calcaires de l'Orléanais remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[8],[9] et sa notice associée[10].
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/0/0c/45168-Ingrannes-g%C3%A9ologie.svg/350px-45168-Ingrannes-g%C3%A9ologie.svg.png)
Ère | Période | Époque | Formations géologiques | |||||||
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Cénozoïque (0 - 66.0) | Quaternaire (0 - 2.58) | Holocène |
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Pléistocène |
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Néogène (2.58 - 23.03) | Pliocène | non présent | ||||||||
Miocène |
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Paléogène (23.03 - 66.0) | Oligocène | non présent | ||||||||
Éocène | non présent | |||||||||
Paléocène | non présent |
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 38,98 km2[11],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 39,03 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 38 mètres. L'altitude du territoire varie entre 109 m et 147 m[14].
Climat
Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.
En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[15]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Sud-ouest du bassin Parisien » et « Moyenne vallée de la Loire »[16].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,6 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 690 mm, avec 10,3 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[15]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Loury à 10 km à vol d'oiseau[17], est de 11,8 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 757,1 mm[18],[19]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[20].
Milieux naturels et biodiversité
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[21],[22].
Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Ingrannes[INPN 1] :
Numéro | Type | Nom | Arrêté de classement | Localisation |
---|---|---|---|---|
FR2400524 | SIC (directive "Habitats, faune, flore") | Forêt d’Orléans et périphérie | [23] | Plusieurs entités sont localisées dans les parties centre et sud de la commune[24]. |
Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 2].
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/a/a3/45_Znieff_159.jpg/260px-45_Znieff_159.jpg)
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Ingrannes comprend quatre ZNIEFF[INPN 3].
- les « Étangs de la comtesse, de la Binoche et neuf de centimaisons », de type 1[Note 2] et d'une superficie de 44 hectares. La zone est une chaîne de trois étangs privés se situant sur la frange Sud du Massif d'Ingrannes à un peu plus de deux km au sud-est du bourg d'Ingrannes[25]. Son altitude est de 118 m[INPN 4]. Ces plans d'eau et les milieux humides attenants regroupent des habitats particulièrement rares pour la région comme les basmarais acides, des caricaies à Carex lasiocarpa ou encore les boulaies à sphaignes. La diversité floristique s'avère élevée en partie en raison de la diversité des milieux présents[INPN 5].
- les « Pelouses à nard et lisières de l'arboretum des Grandes Bruyères », de type 1 et d'une superficie de 503,23 hectares. La zone s'étend sur deux communes : Ingrannes et Seichebrières. Cette zone correspond à une partie du massif d'Ingrannes (un des trois massifs de la forêt d'Orléans). Cette "pointe" du massif domanial est traversée par les routes forestières d'Ingrannes, de Sancerre, des Centimaisons et de la Bouillante notamment[DREAL 1]. Son altitude varie entre 135 et 150 m[INPN 6]. Les carrefours, les bords des chemins, les lisières, et quelques clairières abritent de nombreuses espèces déterminantes et protégées. Parmi ces espèces, on peut mentionner une station de Séneçon à feuilles d'adonis (Senecio adonidifolius), très rare dans la région, ou encore une importante population d'Arnica des montagnes (Arnica montana), répartie sur l'ensemble des zones herbeuses des chemins de ce secteur[INPN 7].
- la « Prairie du Petit Vincennes », de type 1 et d'une superficie de 2,6 hectares. Cette étroite bande prairiale s'inscrit dans un petit vallon au long de la RD 92 entre la Cour Dieu et la ferme d'Horsdeville, à environ 1 km à l'Ouest du bourg d'Ingrannes[DREAL 2]. Son altitude est de 115 m[INPN 8]. Cette prairie est inondée dans ses bas niveaux topographiques en hiver et parfois au printemps par des méandres du ruisseau attenant. Elle est pâturée par des bovins en fin de saison lorsque les sols s'assèchent, toutefois, l'état de conservation de l'habitat prairial reste bon. Cette zone abrite quatre espèces végétales déterminantes dont trois protégées[INPN 9].
- le « Massif forestier d'Orléans », de type 2[Note 3] et d'une superficie de 36 086 hectares. La zone s'étend sur 37 communes, dont Ingrannes, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de même nom[DREAL 3]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 10]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 11].
Toponymie
Le nom de la localité est attesté sous les formes Fines au IVe siècle (Table de Peutinger) ; Fines, VIe s. ; Ingrana, XIe s. (De Ministerio Arnulfi, Pouillé de Sens, p. 323) ; Ingrannia, 1139-1140 ; Ingrana, 1151 (Cartulaire de Sainte-Croix d’Orléans, p. 51, 80, 86, 108) ; Ingranne, 1404 (A.D. 45-A 783) ; Yngranne, 1536 ; Ingrande, XVIIe s. (A.D. 45-Plan, album n° IV, plan n° 37) ; Ingrannes, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 96) ; Ingranne, 1790 (A.D. 45-L 307). Le s final est muet et parasite. Ingrande aux XVIIe et XVIIIe siècles[26].
Du gaulois equa, équivalent au latin aequa, « juste », et randa équivalent du latin fines, « limite » ; du bas latin igoranda, « juste limite, frontière fixée par un traité ». Le gaulois randa ayant le même sens que le latin fines (limite), indique la limite des cités gauloises. Tous les lieux qui portent ce nom se trouvent à la limite de 2 diocèses, de 2 cités romaines ou de 2 peuples gaulois. Sous l’Empire, ces localités reçurent le nom de Fines ; mais le nom pré-romain se perpétua dans le parler populaire, tandis que sa traduction latine eut une existence éphémère.
Le nom d’Ingrannes procède du toponyme gaulois egoranda (ou equoranda[27]) dont l'évolution la plus fréquente en France est Ingrandes. D'autres reconstructions sont envisageables, notamment igoranda ou icoranda[28].
Egoranda devait fondamentalement signifier « limite » et correspondait souvent à la frontière entre deux peuples gaulois. À l'époque gauloise, Ingrannes se trouvait effectivement à la frontière (forestière) entre les Carnutes et les Sénons[29], qui devint limite entre les cités gallo-romaines d'Orléans et de Sens, puis, jusqu'en 1789, entre les diocèses d'Orléans et de Sens. Mais, lors de la création des départements en 1790, le Gâtinais méridional (Montargis), qui appartenait au diocèse de Sens et à la généralité d'Orléans, a été rattaché au Loiret ; de sorte qu'Ingrannes a perdu sa position limitrophe, contrairement à d'autres Egoranda. La première partie de ce toponyme rappellerait l'eau, rappelant une frontière liée à l'eau, en s'appuyant sur Icauna déesse de la rivière à Auxerre.
Histoire
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Ingrannes se trouve sur la voie antique de Sens à Orléans, diocèse d’Orléans, alors qu’à l’Est, la paroisse de Chambon-la-Forêt était du diocèse de Sens. A l’époque gauloise, se trouvait la limite entre les Senones et les Carnutes ; limite naturelle, formée par la forêt d’Orléans. Après la conquête et le démembrement de la Civitas Carnutum, dont partie devint la Civitas Aurelianorum, la frontière Est resta naturellement identique.
Ingrannes était traversé par la voie romaine de Sens à Orléans, encore appelée chemin de César.
Urbanisme
Typologie
Au , Ingrannes est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[30]. Elle est située hors unité urbaine[31]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 4],[31]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[32],[33].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (81,7 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (80 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (72,9 %), prairies (8,8 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (8,8 %), terres arables (8,3 %), zones urbanisées (1,1 %)[34].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
- Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
- Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé[35]. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques[36].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le pour Ingrannes), le Préfet approuve la modification des statuts en ce sens le [37]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le [38], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[39]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[40].
Logement
Voies de communication et transports
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/3/37/45-Ingrannes-Routes.png/310px-45-Ingrannes-Routes.png)
Infrastructures routières
La commune est traversée par la RD 921 et deux routes départementales à faible trafic[Note 5] : la RD 143 (254 véhicules/jour), qui relie Sully-la-Chapelle à Vitry-aux-Loges[41] et la RD 343 (321 véhicules/jour), qui relie le centre-bourg à la RD 143[41]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
La RD 921 traverse la frange ouest de la commune. Il s'agit de l'ancienne route nationale 721, qui reliait avant 1973 Étampes (RN 20), Pithiviers, Jargeau et La Ferté-Saint-Aubin (RN 20). Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du [42]. En 2014, elle supporte un trafic de 1 712 véhicules/jour[41].
Transports en commun
En 2016, la commune est desservie par la ligne no 16 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[43]. Cette ligne, qui relie Ingrannes - Sully-la-Chapelle - Traînou - Vennecy - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[44]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [45].
Risques majeurs
La commune d'Ingrannes est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[46]. Entre 1989 et 2019, huit arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulées de boues et cinq pour des mouvements de terrains[47].
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[48].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[49]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[50].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[51]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[47].
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse d'Ingranne acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[52] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[53]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[54].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[55].
La commune est membre de la Communauté de communes des Loges depuis sa création le [56].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Ingranne était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[57],[58].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Ingranne est alors incluse dans le canton de Vitry-aux-Loges, le district de Boiscommun et le département du Loiret[59].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[60]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[61]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[62]. L'acte II intervient en 2003-2006[63], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Ingrannes aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Boiscommun | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[55],[59]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[64]. |
Canton | Vitry aux Loges | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le , la municipalité d'Ingranne est rattachée au canton de Vitry aux Loges[65],[55]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[64]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[66]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Chécy | 1801-1806 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[67]. Ingranne est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Chécy, sous le nom d'Ingranne[68],[55]. | ||
Neuville | 1806-2015 | En 1806, la commune est rattachée au canton de Neuville-aux-Bois, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay[69]. | ||
Châteauneuf-sur-Loire | 2015- | Électorale | La loi du [70] et ses décrets d'application publiés en février et [71] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Châteauneuf-sur-Loire[71]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[72]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Ingranne est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[55],[68]. |
Circonscription législative | 5e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[73],[74]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[75]. La réforme n'affecte pas Ingrannes qui reste rattachée à la cinquième circonscription[76]. |
Collectivités de rattachement
La commune d'Ingrannes est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[77], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Ingrannes, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[78], pour un mandat de six ans renouvelable[79]. Il est composé de 15 membres[80]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Éric Poilane est maire depuis 2020.
Période | Identité | Étiquette | Qualité | |
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Les données manquantes sont à compléter. | ||||
mars 1977 | 1983 | Gaston Sauvard | ||
mars 1989 | 2002 | Bernard de La Rochefoucauld | Cofondateur de l'Institut La Boétie Président d'honneur de l'Institut Montaigne | |
septembre 2002 | 2008 | Pierre Charreyre | ||
mars 2008 | 2014 | Hugues Triffault | ||
mars 2014 | 2020 | Robert Rapine | ||
juillet 2020 | En cours | Éric Poilane |
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 6], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[81]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Vitry-aux-Loges[82].L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[81].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [83].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[84]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Ingrannes - Sully-la-Chapelle, un syndicat créé en 1966 desservant deux communes : Ingrannes et Sully-la-Chapelle[85],[86],[87]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[88],[89].
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[90], est assurée par la commune elle-même[91]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 200 EH, soit 90 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable. Son exploitation est assurée par Commune d'Ingrannes[92],[93].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[94]. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[95],[96].
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[97]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[98].
En 2021, la commune comptait 547 habitants[Note 7], en évolution de +5,39 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
1793 | 1800 | 1806 | 1821 | 1831 | 1836 | 1841 | 1846 | 1851 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
492 | 473 | 480 | 520 | 579 | 571 | 594 | 573 | 562 |
1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881 | 1886 | 1891 | 1896 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
585 | 585 | 588 | 616 | 592 | 580 | 567 | 545 | 556 |
1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931 | 1936 | 1946 | 1954 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
512 | 507 | 503 | 398 | 390 | 443 | 437 | 553 | 368 |
1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2004 | 2006 | 2009 |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
313 | 284 | 284 | 293 | 330 | 395 | 439 | 467 | 519 |
2014 | 2019 | 2021 | - | - | - | - | - | - |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
516 | 556 | 547 | - | - | - | - | - | - |
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[99] puis Insee à partir de 2006[100].)
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/fr/timeline/m0ubbxr0zw0zjkjcfv2p2zli4avr6lx.png)
Enseignement
Ingrannes est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription d'Orléans-nord. La commune possède une école primaire[101].
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- L'ancienne abbaye de la Cour-Dieu, fondée en 1119 par l'évêque d'Orléans Jean II, fut largement détruite pendant les Guerres de religion. Elle est inscrite sur l'inventaire des Monuments historiques[102].
- L’arboretum des grandes bruyères, jardin botanique créé par le Comte Bernard de La Rochefoucauld en 1973. Parc reconnu d'utilité publique en 1993 et labellisé Jardin remarquable en 2004, il présente sept collections nationales inscrites au CCVS, notamment 400 variétés de magnolias[103], 500 cornouillers et 250 chênes (dont un chêne rouvre labellisé « Arbre remarquable » en 2017). Le jardin compte également 800 rosiers anciens, 500 variétés de bruyères, 90 variétés de clématites et 7 000 arbres[104],[105]. C'est un parc de près de dix hectares en pleine forêt d'Orléans, défriché à partir de 1969 et dont les premières plantations datent de 1973[106].
- La réserve naturelle régionale des Grandes Bruyères, réserve naturelle volontaire créée le 11 octobre 1979[107] au sein de l'arboretum du même nom.
- Dans l'église Saint-Médard, la plaque funéraire en marbre de Claudie, femme de Jean de la Mainferme, datée de 1597, est classée Monument historique au titre d'objet depuis le 30 novembre 1908[108].
- Lieux et monuments d'Ingrannes.
- L'arboretum des Grandes Bruyères.
- L'église Saint-Médard.
Personnalités liées à la commune
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Héraldique
![]() | Blason | Écartelé : au 1er d'argent à la fasce ondée d'azur, au 2e de sinople à une cloche d'or, au 3e de sinople à un rencontre de cerf d'or, au 4e d'argent à un chêne de sinople[109]. |
---|---|---|
Détails | La fasce ondée évoque la rivière du Cens qui arrose la commune, la cloche symbolise l'église ainsi que l'ancienne abbaye de la Cour-Dieu, le cerf et le chêne montrent l'attachement du village pour sa forêt. Création des archives départementales du Loiret, adoptée le . |
Pour approfondir
Sur les autres projets Wikimedia :
- Ingrannes, sur Wikimedia Commons
- Ingrannes, sur le Wiktionnaire
Bibliographie
- Bernard Baurrier, Ingrannes village en forêt d'Orléans, TheBookEdition.com, 103 p. (ISBN 978-2-7466-2327-9)
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Articles connexes
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
- ↑ Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
- ↑ Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- ↑ Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
- ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
Inventaire national du patrimoine naturel
- ↑ « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Ingrannes » (consulté le ).
- ↑ « Site Natura 2000 n° FR2400524 - fiche détaillée » (consulté le ).
- ↑ « Liste des ZNIEFF de la commune d'Ingrannes » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240011619 - Étangs de la comtesse, de la Binoche et neuf de centimaisons - fiche de synthèse » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240011619 - Étangs de la comtesse, de la Binoche et neuf de centimaisons - fiche descriptive. » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240030487 - Pelouses à nard et lisières de l'arboretum des Grandes Bruyères - fiche de synthèse » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240030487 - Pelouses à nard et lisières de l'arboretum des Grandes Bruyères - fiche descriptive. » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240030518 - Prairie du Petit Vincennes - fiche de synthèse » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240030518 - Prairie du Petit Vincennes - fiche descriptive. » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche de synthèse » (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche descriptive. » (consulté le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240030487 Pelouses à nard et lisières de l'arboretum des Grandes Bruyères » (consulté le ).
- ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240030518 - Prairie du Petit Vincennes » (consulté le ).
- ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans » (consulté le ).
Autres sources
- ↑ « Gentilés des communes du Loiret », sur habitants.fr (consulté le ).
- ↑ « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ a et b « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ « Orthodromie entre "Ingrannes" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- ↑ « Orthodromie entre "Ingrannes" et "Châteauneuf-sur-Loire" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- ↑ « Villes les plus proches d'Ingrannes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
- ↑ « Carte géologique d'Ingrannes » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
- ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune d'Ingrannes », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
- ↑ « Notice associée à la feuille n°364 - Bellegarde-du-Loiret de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune d'Ingrannes », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
- ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
- ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
- ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- ↑ « Orthodromie entre Ingrannes et Loury », sur fr.distance.to (consulté le ).
- ↑ « Station Météo-France « Loury », sur la commune de Loury - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Station Météo-France « Loury », sur la commune de Loury - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
- ↑ « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- ↑ « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- ↑ « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Cartographie des zones naturelles protégées sur Ingrannes », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240011619 - Étangs de la comtesse, de la Binoche et neuf de centimaisons » (consulté le ).
- ↑ Société archéologique et historique de l'Orléanais - Mémoires de la Société archéologique de l'Orléanais - Bibliothèque nationale de France, département Collections numérisées, page 17, 2008-278668.
- ↑ Charles Rostaing, Les Noms de lieux, Presses universitaires de France, 1969, coll. « Que sais-je ? », p. 40. (equoranda) ; Pierre-Yves Lambert, La langue gauloise, édition Errance, 1994.
- ↑ Sur ce point, voir la page Ingrandes.
- ↑ Roger Dion, Les Frontières de la France, éditions Hachette, Paris, 1947, pp. 14-15.
- ↑ « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- ↑ a et b « Métadonnées de la commune », sur Insee.
- ↑ « Liste des communes composant l'aire d'attraction d'Orléans », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- ↑ « Les documents d'urbanisme et les règles générales d’urbanisme »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Arrêté du 19 février 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le développement du Pays Forêt d'Orléans – Val de Loire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- ↑ « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- ↑ « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- ↑ a b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- ↑ « Arrêté du 22 décembre 1972 transférant une partie du réseau routier national au département du Loiret », sur routes.wikia.com (consulté le ).
- ↑ « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- ↑ Fiche horaire de la ligne Ingrannes-Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- ↑ Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
- ↑ [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ a et b « Risques recensés sur la commune d'Ingrannes », sur georisques.gouv.fr.
- ↑ « Ingrannes - Recensement des cavités souterraines », sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur d'Ingrannes », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- ↑ Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- ↑ Motte 2003, p. 24.
- ↑ Motte 2003, p. 23.
- ↑ « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- ↑ a b c d et e Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Ingrannes », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- ↑ « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- ↑ Bloch 1906, p. 146.
- ↑ Abbé Patron 1870, p. 489.
- ↑ a et b Prudhomme 1798, p. 162.
- ↑ « Historique de la décentralisation », sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- ↑ a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- ↑ Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
- ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- ↑ a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- ↑ Louis Rondonneau, Collection générale des lois : décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du conseil d'État et réglemens d'administration publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814. Gouvernement Impérial : 3 juillet 1806 - 22 décembre 1808, vol. 10, Paris, Imprimerie royale, coll. « Bulletin des lois », , 434 p. (lire en ligne), 2e, p. 485-486.
- ↑ « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- ↑ a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- ↑ « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- ↑ « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- ↑ « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- ↑ « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- ↑ « Rattachements administratifs de la commune d'Ingrannes », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- ↑ « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- ↑ Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- ↑ a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
- ↑ « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ), p. 7.
- ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « SIAEP d'Ingrannes - Sully-la-Chapelle », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « SIAEP d'Ingrannes - Sully-la-Chapelle », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
- ↑ « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
- ↑ « Station d'épuration de Ingrannes », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- ↑ [PDF]« CC de la Forêt - SPANC »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur chateauneuf-sur-loire.com (consulté le ).
- ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- ↑ « Liste des écoles de la circonscription d'Orléans-nord »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur ac-orleans-tours.fr (consulté le ).
- ↑ « L'ancienne abbaye de Notre-Dame de la Cour-Dieu », notice no PA00098796, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- ↑ Jean-Louis Derenne, Une collection française de magnolias au cœur de la Forêt d’Orléans, Verlhac/Arboretums de France, , 80 p.
- ↑ Lucien Jedwab, « Des arboretums aux couleurs flamboyantes, à visiter (surtout) en automne », Le Monde.fr, (lire en ligne, consulté le ).
- ↑ Michel Racine, Jardins en France, Actes Sud, , p. 122
- ↑ Le parc arboretum des Grandes Bruyères ; « Le jardin botanique dit arboretum des Grandes Bruyères », notice no IA45000906, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- ↑ « Les réserves naturelles de France - Les réserves - Par région »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur reserves-naturelles.orgwww.reserves-naturelles.org (consulté le ).
- ↑ « La plaque funéraire dans l'église », notice no PM45000305, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
- ↑ « 45168 Ingrannes (Loiret) », sur armorialdefrance.fr (consulté le ).
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